MENTIONS LÉGALES

Propriété

 

Ce site et son contenu est la propriété de l'artiste Mélanie Khoth.

Droits d'auteur

 

Les photos, images, vidéos, graphismes, logos, textes, contenus sur ce site, www.melaniekhoth.com, sont la propriété exclusive de l'artiste Mélanie Khoth.

L'utilisation et la diffusion publique de ces éléments est interdite, afin d'éviter la reproduction, copie, vente, et utilisation des œuvres à des fins commerciales, sauf après avoir obtenu l'accord préalable de l'artiste Mélanie Khoth. Le partage par les particuliers est autorisé, à condition d'y ajouter à proximité et clairement, le nom de l'artiste Mélanie Khoth, le lien du site, et de mentionner ces réseaux sociaux.

Conditions générales d'utilisation

 

L'utilisateur s'engage à n'utiliser ce site et ces informations qu'à des fins personnelles. Toute autre utilisation est interdite. Ces informations sont données à titre indicatif et l'artiste Mélanie Khoth décline toute responsabilité quant à l'usage qui pourrait être fait de ce site, d'erreur, d'omission, d'utilisation abusive ou dommage résultant de l'utilisation de ce site.

Utilisation de cookies

 

Lors de la consultation de ce site, des informations sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers "cookies" installés dans votre ordinateur, tablette, smartphone. Ces fichiers cookies, différent des biscuits qui se mange, facilitent et permettent d'enregistrer vos préférences d'utilisation de ce site. Vous avez évidemment la possibilité de les supprimer ( fichiers informatiques ) à l'aide de la boîte à outils de votre navigateur, mais vous pouvez très bien en acheter ( biscuits ).

Liens hypertextes

 

Ce site peut comporter des liens renvoyant vers des sites extérieurs. Ils sont donnés à titre indicatif, et l'artiste Mélanie Khoth ne peut donc être tenue pour responsable de leur contenu.

Respect de la vie privée

 

Les visiteurs peuvent utiliser le formulaire de contact de ce site, afin de faire une commande de dessin personnalisé ou bien une demande d'information. Au cours de ces échanges entre l'artiste Mélanie Khoth et l'utilisateur, des données telles que nom, prénom, photos, éventuellement adresse, sont fournis volontairement par l'utilisateur. Ces informations sont utilisés par l'artiste Mélanie Khoth dans le cadre de son activité afin de pouvoir traiter votre demande.

Les photos jointes lors d'éventuelles commandes servent à l'élaboration de votre dessin,et ne sont plus stockées par l'artiste Mélanie Khoth à la fin de ce dessin. Cependant, seulement sur l'accord des personnes qui ont présentées ces photos, elles pourront être utilisées dans le cadre de la publicité de l'activité de l'artiste Mélanie Khoth, et être diffusées sur le site et réseaux sociaux de l'artiste.

Éditeur / Graphisme / Web design

 

Mélanie Khoth, Artiste, portraits et dessins 3D, affiliée à la Maison des Artistes.

France

L'artiste Mélanie Khoth se réserve le droit de modification des informations contenus sur ce site. Les graphismes de ce site restent la propriété de l'artiste Mélanie Khoth. Certains de ces graphismes proviennent de sites extérieurs ( iconfinder, freepik, shutterstock ).

Ce site est créé et réalisé par l'artiste Mélanie Khoth sur la plateforme / hébergement Jimdo.com.

 

CGV CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

Objet / Contrat

Ce présent contrat concerne la vente / commande de dessin entre un vendeur ( l'artiste Mélanie Khoth ) et un acheteur ( le client ) dans un système de vente à distance. L'acceptation et la vente d'un dessin sur le site implique l'adhésion entière et sans réserve du client aux présentes conditions générales de vente.

Tarifs

Les prix / tarifs indiqués sur le site , mentionnés par courriers électroniques, ou au cours des diverses opérations publicitaires de l'artiste Mélanie Khoth sont données sans engagement et sont susceptibles d'êtres modifiés sans préavis. Le client reconnaît avoir pris connaissance des prix / tarifs indiqués sur le site.

Les devis et factures sont établis conformément aux tarifs en vigueur au moment de la commande. Bien évidemment, ces mêmes tarifs auront été acceptés au préalable par le client à la confirmation de sa commande.

Les prix sont établis en euro. TVA non applicable selon l'article 293B du code général des impôts.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais d'emballage et les frais de port pour l'envoi à l'étranger ( ils sont compris seulement pour la France métropolitaine ). Ils seront ajoutés au moment de la commande. Les pris sont ceux en vigueur pour les envois en recommandé de ces services postaux utilisés par l'artiste Mélanie Khoth ( Colissimo, TNT ).

Pour les envois hors Union Européenne, des taxes de douane, d'importation, ou de TVA sont susceptibles d'être éligibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de l'artiste Mélanie Khoth. Ils seront à la charge du client et relèvent de l'entière responsabilité du client tant en terme de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents du pays concerné.

Modalités et conditions de règlements

La méthode de paiement utilisée est PayPal, solution simple, sécurisée, et rapide. 

Vous pouvez effectuer le règlement par carte bancaire sur Paypal, avec ou sans compte Paypal. Le paiement est instantané et sécurisé via le site Paypal.

Vous devrez indiquer le nom, numéro de votre carte, sa date de validation, et les chiffres du cryptogramme visuel au dos de votre carte. Les données sont cryptées et transmises selon le protocole sécurisé SSL.

Les conditions générales d'utilisation de Paypal s'appliquent alors.

La commande validée par le client ne sera considérée comme effective qu'après un versement d’acompte de 50% du prix total de la commande.

Le règlement du solde devra intervenir avant l'expédition de la commande qui aura déjà été présentée et validée par le client.

Délais de réalisation

En fonction du projet, du nombre de commandes en cours, les délais sont variables. Il faut néanmoins compter 1 à 2 semaines pour le temps d'encadrement ( option ). L'artiste Mélanie Khoth avisera le client du temps estimé lors d'échanges avec celui-ci.

Encadrement ( option )

Il faut compter un minimum de 1 à 2 semaines pour faire le cadre. Ce service d'encadrement comprend le déplacement de l'artiste Mélanie Khoth chez l'encadreur, le choix, et prix du cadre.

Vidéo Youtube

L'artiste Mélanie Khoth propose au client le choix de filmer le processus de création de leur dessin, sans frais supplémentaires.

Cette vidéo est utilisée sur le site et partagée sur les réseaux sociaux de l'artiste Mélanie Khoth, et participe à la publicité de son activité.

La vidéo de ce processus reste la propriété exclusive de l'artiste, ainsi les revenus engendrés par celle-ci revient à l'artiste Mélanie Khoth.

Le partage de cette vidéo est autorisé à condition d'y ajouter à proximité le nom de l'artiste, le lien du site, et de,mentionner ces réseaux sociaux.

Livraison

Après réception et encaissement du solde de la commande, l'artiste Mélanie Khoth s'engage à expédier le produit dans un délai maximum de 72 heures ouvrées par le moyen de livraison adapté.

Les délais d'acheminement sont ceux donnés par les services postaux. L'artiste Mélanie Khoth est en aucun responsable de délais supérieurs indépendant de sa volonté.

L'artiste Mélanie Khoth informera le client de l'expédition de sa commande et lui communiquera le numéro de suivi de celle-ci.

L'artiste Mélanie Khoth ne peut être tenu responsable des pertes ou dégradations des biens par les services postaux. Cependant l'artiste Mélanie Khoth s'engage, si le colis arrive dégradé ou perdu, et une fois dédommagé par les services postaux du montant de l'assurance souscrite, à renvoyer une reproduction du dessin imprimé sur un papier de qualité, et donner au client un bon de réduction pour une prochaine commande, à ses frais.

Pour obtenir remboursement par les services postaux et renvoi de la reproduction, le client doit leur prouver cette dégradation.

L'artiste Mélanie Khoth livre à l'adresse donnée par le client. En cas d'erreur par le client, l'artiste Mélanie Khoth n'est pas tenu responsable de la perte du produit. Le client est invité à bien vérifier son adresse.

Garantie / Rétractation, annulation de la commande

L'artiste Mélanie Khoth garantit que le produit livré est conforme à la commande.

Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de biens confectionnés selon les spécifications et personnalisations du client. Il ne peut donc se prévaloir d'un droit de rétractation.

Propriété, droits d'auteur

Les éléments contenus sur le site sont protégés par des droits d'auteur. La reproduction, copie, vente, utilisation, et diffusion à des fins commerciales est interdite.

L'artiste Mélanie Khoth se réserve le droit de demander au client son accord pour publier sur son site ou ces réseaux sociaux, une photo du produit de sa commande. Leclient peut néanmoins changer d'avis et demander par courrier éléctronique que la/les photo(s) soi(en)t retirée(s).

Les dessins commandés par le client sont destinés à leur usage personnel ( exemple: décoration intérieur de la maison ).

 

melaniekhoth.art@gmail.com

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